Vérification de sécurité et réhabilitation criminelle pour l'immigration au Canada

Voici la traduction en français :

Le Canada est le pays le plus sûr des Amériques. Cependant, avec un grand afflux d'immigrants du monde entier, maintenir ce statut est un défi. C'est pourquoi toute personne entrant au Canada fait l'objet d'un contrôle approfondi, et les personnes ayant un casier judiciaire peuvent se voir refuser l'entrée.

Processus de contrôle de sécurité

Les agents d'immigration canadiens effectuent des vérifications criminelles et de sécurité sur les personnes entrant dans le pays et celles qui demandent la résidence permanente au Canada.

Lors de ces contrôles, les agents demandent un certificat de police, qui confirme l'absence de casier judiciaire ou liste les condamnations éventuelles.

Le Canada effectue également des vérifications des antécédents dans tous les endroits où vous et les membres de votre famille avez vécu. Ces vérifications révéleront toute arrestation ou condamnation et détermineront si vous représentez une menace pour la sécurité du Canada.

Qui a besoin d'un certificat de police

Vous et les membres de votre famille devrez peut-être fournir un certificat de police si vous demandez la citoyenneté ou la résidence permanente au Canada. Les autorités canadiennes peuvent également demander ce certificat si vous entrez en tant que touriste, étudiant, travailleur temporaire ou aidant.

Tous les membres de la famille âgés de 18 ans et plus doivent fournir un certificat de police.

Si le document n'est pas en anglais ou en français, il doit être traduit par un traducteur certifié.

Où et quand obtenir un certificat de police

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Vous devrez peut-être obtenir un certificat de police de chaque pays où vous avez vécu pendant 6 mois consécutifs ou plus depuis l'âge de 18 ans.

Si vous devez fournir un certificat de police de votre pays de résidence actuel, il doit être délivré au plus tôt 6 mois avant de soumettre votre demande de résidence permanente ou de visa. Pour les pays où vous avez vécu dans le passé, le certificat doit être délivré après votre dernier séjour.

Le moment d'obtention du certificat dépend également du programme d'immigration auquel vous postulez.

Entrée express

Si vous avez fait une demande d'immigration via le système Entrée express et reçu une invitation à présenter une demande (IPD) de résidence permanente, vous devez joindre une copie couleur du certificat de police original à votre demande électronique de résidence permanente (e-DRP) dans les 90 jours.

Si l'obtention du certificat dans votre pays prend plus de 90 jours, vous pouvez le demander avant de recevoir une IPD. Si vous ne pouvez pas obtenir le certificat avant la date limite, incluez une explication avec votre demande ainsi qu'un reçu de paiement, un avis de livraison ou un numéro de suivi pour le certificat.

Expérience internationale Canada

Dans la plupart des cas, vous devez fournir un certificat de police lorsque vous demandez un permis de travail. Lors de la demande pour ce programme, le document ne doit pas dater de plus de 6 mois.

Comment obtenir un certificat de police

Pour obtenir un certificat de police, vous devrez généralement contacter le ministère de l'Intérieur dans la plupart des pays. Vous devrez peut-être fournir des informations personnelles, des documents, des photos, des adresses, et dans certains cas, des empreintes digitales et payer des frais.

Si vous ne pouvez pas obtenir un certificat de police d'un pays particulier parce que vous l'avez quitté en tant que réfugié ou pour une autre raison, rédigez une explication et incluez-la avec vos autres documents.

Vous pouvez utiliser l'outil en ligne officiel pour sélectionner le pays concerné dans la liste et apprendre comment et où obtenir un certificat.

Biélorussie

Si vous êtes citoyen ou résident permanent de Biélorussie, vous pouvez obtenir un certificat de police en personne auprès de l'une de ces organisations :

• Département des affaires intérieures à Brest, Gomel, Grodno, Minsk ou Mogilev ;
• Ambassade ou consulat de Biélorussie — si vous êtes un citoyen biélorusse vivant à l'étranger.

Lors de la demande du certificat, vous devez fournir :

• Passeport ;
• Preuve de paiement (13 roubles biélorusses).

Le certificat de police est délivré dans un délai de 7 à 15 jours.

Kazakhstan

Au Kazakhstan, vous pouvez demander un certificat de police en personne ou par l'intermédiaire d'un représentant auprès de la Société d'État "Gouvernement pour les citoyens". Vous aurez besoin des documents suivants :

• Formulaire de demande rempli ;
• Document d'identité ;
• Procuration notariée (si vous faites la demande par l'intermédiaire d'un représentant).

Vous pouvez également commander le certificat en ligne. Pour ce faire, vous devez :

• Vous connecter au site web du gouvernement électronique et cliquer sur "Commander le service en ligne" ;
• Remplir la demande de service gouvernemental ("Délivrance d'un certificat de présence ou d'absence de casier judiciaire") et la signer avec une signature numérique électronique (SDE) ou en utilisant un mot de passe SMS (vous devez être enregistré dans la base de données des citoyens mobiles) ;
• Recevoir le certificat dans votre compte personnel (dans la section "Historique des services").

Le certificat de police est délivré gratuitement dans un délai de 5 jours ouvrables ou 10 minutes en cas de demande en ligne.

Pologne

Si vous vivez en Pologne, vous pouvez obtenir un certificat de police (zaświadczenie o niekaralności) en personne ou par l'intermédiaire d'un représentant auprès de l'une de ces organisations :

• Registre national des casiers judiciaires (Krajowy Rejestr Karny) du ministère de la Justice ;
• Point d'information du Registre des casiers judiciaires dans les tribunaux des villes polonaises.

Lors de la demande du certificat, vous devez fournir les documents suivants :

• Passeport ou carte de séjour polonaise (karta pobytu) ;
• Formulaire rempli avec les données personnelles, les raisons de la demande du certificat et les types de données à inclure (dans la section 12, cochez l'élément 1 "Casier judiciaire" (Kartoteka karna), dans la section 13 — indiquez zaświadczenie o niekaralności) ;
• Preuve de paiement (30 zlotys).

Le certificat est généralement délivré en environ une demi-heure.

Russie

Si vous êtes citoyen ou résident permanent de Russie, vous pouvez obtenir un certificat de police à votre lieu d'enregistrement en personne ou par l'intermédiaire d'un représentant auprès de l'une de ces organisations :

• Centre principal d'information et d'analyse du ministère russe de l'Intérieur à Moscou ;
• Centre d'information du ministère russe de l'Intérieur ;
• Direction générale du ministère de l'Intérieur ;
• Département des affaires intérieures ;
• via le portail des services gouvernementaux ;
• Ambassade ou consulat de Russie — si vous êtes un citoyen russe vivant à l'étranger.

Les coordonnées des bureaux régionaux du ministère de l'Intérieur se trouvent sur le site web du ministère russe de l'Intérieur.

Lors de la demande de vérification du casier judiciaire, vous devez fournir les documents suivants :

Voici la traduction en français :

• copie de toutes les pages remplies de votre passeport ;
• copie de la procuration (si quelqu'un d'autre fait la demande en votre nom) ;
• copie du document prouvant le lien de parenté, l'adoption, la tutelle ou la garde ;
• originaux de tous les documents.

Le casier judiciaire est délivré gratuitement dans un délai de 30 jours.

Ukraine

Si vous êtes citoyen ou résident permanent d'Ukraine, vous pouvez obtenir un extrait de casier judiciaire (quel que soit votre lieu de résidence enregistré) en personne ou par l'intermédiaire d'un représentant auprès de l'un de ces organismes :

• centre de services territorial du ministère de l'Intérieur — en ligne ou dans l'un des centres de services ;
• Département des technologies de l'information du ministère de l'Intérieur (DTI) ;
• Ministère de l'Intérieur d'Ukraine à Kiev ;
• Ambassade ou consulat ukrainien — si vous êtes un citoyen ukrainien vivant à l'étranger.

Lors de la demande d'extrait de casier judiciaire, vous devez fournir les documents suivants :

• Passeport ukrainien et copies de toutes les pages remplies ;
• Demande d'extrait de casier judiciaire (comprenant les informations personnelles et le motif de la demande) ;
• Original et copie du document autorisant un représentant — si quelqu'un d'autre fait la demande en votre nom.

L'extrait de casier judiciaire est délivré gratuitement dans un délai de 14 jours.

Réhabilitation criminelle

Si vous avez commis une infraction mineure, cela ne vous empêchera pas d'immigrer au Canada. Cependant, si vous avez un casier judiciaire et que l'infraction était grave, vous devrez passer par une réhabilitation criminelle pour vous installer dans ce pays.

Entrer au Canada avec un casier judiciaire

Si vous avez un casier judiciaire, vous serez probablement refusé et pourriez même être jugé "criminellement inadmissible" — ce qui signifie que vous pourriez être interdit d'entrée au Canada.

Cas réel : Une personne a fait une demande d'immigration via le programme du Québec, a reçu un certificat de sélection, mais a eu un accident de voiture à Kiev et a heurté quelqu'un. Elle a reçu une peine avec sursis, et quand elle a envoyé son extrait de casier judiciaire au Canada, elle a été immédiatement refusée.

Un candidat est considéré comme inadmissible en raison d'antécédents criminels s'il :

• a été reconnu coupable d'avoir commis un crime au Canada ;
• a été condamné pour un acte commis à l'étranger qui est considéré comme un crime au Canada ou dans le pays où il a été commis.

Même si un seul membre de la famille a un casier judiciaire, toute la famille devient inadmissible. Pour éviter cela, le membre de la famille ayant un casier doit passer par une réhabilitation.

Une personne qui n'a pas suivi de réhabilitation peut se voir refuser l'immigration si elle a commis un ou plusieurs de ces types de crimes :

• vol ;
• agression ;
• homicide involontaire ;
• conduite dangereuse ;
• conduite sous l'influence de drogues ou d'alcool ;
• possession ou trafic de drogues ou de substances contrôlées.

Une liste complète des infractions criminelles peut être trouvée dans le Code criminel du Canada et la Loi réglementant certaines drogues et autres substances.

Cependant, selon l'infraction, le temps écoulé depuis sa commission et votre comportement, vous pourriez être autorisé à entrer au Canada si vous :

• convainquez un agent d'immigration que vous êtes réputé réhabilité et n'avez pas besoin de passer par le processus de réhabilitation ;
• avez demandé une réhabilitation individuelle et avez été réhabilité ;
• prouvez que votre dossier a été suspendu : vous avez été acquitté ou l'accusation était initialement fausse ;
• avez commis le crime en tant que mineur (moins de 18 ans) et avez été condamné en vertu de la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents ;
• avez un permis de séjour temporaire pour le Canada.

Que faire si vous avez un casier judiciaire

Si vous avez un casier judiciaire, prévoyez d'immigrer au Canada et souhaitez passer par une réhabilitation criminelle, suivez les instructions ci-dessous.

Étape 1 : Déterminer l'infraction équivalente

Identifiez l'accusation dont vous avez été accusé ou reconnu coupable, notez le libellé exact et déterminez l'infraction équivalente selon la loi canadienne :

Infraction sommaire : Une violation mineure punissable d'une peine maximale de 6 mois de prison et/ou d'une amende pouvant aller jusqu'à 5 000 dollars canadiens. Le processus pour cette infraction peut se dérouler sans jury, voire sans procès.

Acte criminel : Une violation grave de la loi. Le processus pour ce crime ne peut se terminer que par une mise en accusation après une audience préliminaire. Dans les procédures judiciaires pour ces infractions, l'accusé a généralement droit à un procès devant jury.

Infraction mixte : Une violation hybride qui est à la fois une infraction sommaire et un acte criminel. À des fins d'immigration, ces actes sont considérés comme des actes criminels, même si la peine était celle d'une infraction sommaire.

Criminalité : Un acte criminel punissable de moins de 10 ans selon la loi canadienne.

Grande criminalité : Un acte criminel grave punissable de 10 ans ou plus selon la loi canadienne.

Étape 2 : Déterminer si vous avez besoin d'une réhabilitation

Si vous n'avez commis qu'une seule infraction sommaire, vous pourriez être en mesure d'entrer au Canada. Si vous avez commis plus d'une infraction sommaire ou un ou plusieurs actes criminels, vous aurez besoin d'une réhabilitation.

La loi canadienne a le concept de "réputé réhabilité". Cela signifie qu'après une certaine période, une personne est considérée comme réhabilitée et n'a pas besoin de passer par une réhabilitation séparée ou de payer pour cela.

Une personne est considérée comme réputée réhabilitée si :

• au moins 10 ans se sont écoulés depuis la commission du crime ou l'achèvement de la peine pour des actes criminels ou des infractions mixtes qui ne sont pas considérés comme de la grande criminalité ;
• au moins 5 ans se sont écoulés depuis l'achèvement de la peine pour deux infractions sommaires ou plus.

Dans les autres cas, vous devez passer par une réhabilitation individuelle après que 5 ans se soient écoulés depuis la commission du crime et l'achèvement de la peine. La période de 5 ans doit être comptée comme suit :

• Peine de prison sans libération conditionnelle — 5 ans à partir de la fin de la peine ;
• Peine de prison avec libération conditionnelle — 5 ans après la fin de la libération conditionnelle ;
• Probation — 5 ans à partir de la fin de la probation ;
• Interdiction de conduire — 5 ans à partir de la fin de l'interdiction.

Exemple 1 : Vous avez été reconnu coupable d'un crime le 13 décembre 2014 et condamné à 3 mois de prison. Vous pouvez demander une réhabilitation 5 ans après la fin de votre peine. Si votre peine de 3 mois s'est terminée le 13 mars 2015, vous pouvez demander une réhabilitation le 13 mars 2020.

Exemple 2 : Le 3 juin 2013, vous avez été reconnu coupable de conduite en état d'ébriété et votre permis a été suspendu pour 3 ans. La peine s'est terminée le 3 juin 2016. Vous pouvez demander une réhabilitation le 3 juin 2021 (5 ans après la fin de la peine ou lorsque votre permis a été rétabli).

Exemple 3 : Si vous avez été condamné à une amende pour un acte criminel ou une infraction mixte, comptez 5 ans à partir de la date où vous avez payé l'amende. Si elle a été payée en plusieurs versements, comptez 5 ans à partir de la date du dernier paiement.

Étape 3 : Rassembler les documents pour la réhabilitation

Si vous avez besoin d'une réhabilitation, rassemblez les documents suivants pour faire votre demande :

• Demande de réhabilitation criminelle (IMM 1444) ;
• Formulaire IMM 5476 (Recours aux services d'un représentant) — si vous faites appel à un représentant ;
• Copie de la page du passeport avec le nom, la date et le lieu de naissance ;
• Copie de la décision du tribunal (sentence, jugement, etc.) indiquant l'accusation, l'article de loi et le verdict ;
• Copies actuelles des lois en vertu desquelles vous avez été accusé (disponibles en ligne, par exemple sur zakon0.rada.gov.ua (Ukraine) ou pravo.gov.ru (Russie)) ;
• Copies d'autres documents pertinents (recommandations du juge, rapports de l'agent de probation, références de caractère, etc.) Ces documents doivent indiquer la date à laquelle la peine a été purgée ;
• Certificats de police originaux de tous les pays, y compris le Canada, où vous avez vécu pendant 6 mois ou plus depuis l'âge de 18 ans ;
• Documents prouvant l'existence de mesures spéciales pour les mineurs dans le pays où vous avez été condamné — si vous avez été condamné en tant que mineur.

Étape 4 : Payer les frais de traitement

Les frais de traitement pour la réhabilitation criminelle sont :

• 240 dollars canadiens — pour les crimes considérés comme de la criminalité ;
• 1 200 dollars canadiens — pour les crimes considérés comme de la grande criminalité.

Vous pouvez payer en ligne. Après le paiement, imprimez deux copies du reçu IRCC avec code-barres. Ne fermez pas la page sans imprimer le reçu. Joignez une copie à votre demande de réhabilitation. Gardez la deuxième copie pour vous.

Vous trouverez des instructions détaillées pour le paiement en ligne dans l'article "Comment effectuer un paiement en ligne pour une demande de réhabilitation criminelle" (à venir sur Immigrant.Today)

Étape 5 : Soumettre les documents

Si vous faites une demande d'entrée au Canada sur papier, vous pouvez soumettre la demande de réhabilitation avec vos autres documents au centre de réception des demandes de visa canadien le plus proche.

Si vous faites une demande d'entrée au Canada en ligne, envoyez la demande de réhabilitation par courrier postal ou par messagerie.

Adresse pour ceux qui envoient depuis la Russie ou le Kazakhstan : Section de l'immigration, Ambassade du Canada, 23 Starokonyushenny Lane, Moscou, 119002, Russie.

Adresse pour ceux qui envoient depuis l'Ukraine : Ambassade du Canada en Ukraine, Section de l'immigration, 13A rue Kostelna, Kiev, 01901, Ukraine.

Étape 6 : Attendre la décision

Après l'envoi des documents, un agent d'immigration les examinera, donnera une recommandation positive ou négative à votre dossier, et transmettra la demande à l'autorité qui approuvera ou rejettera la demande de réhabilitation. Vous recevrez ensuite une lettre avec la décision.

Si le crime que vous avez commis n'est pas grave, la décision sera probablement prise par un responsable de l'ambassade canadienne dans votre pays. Pour les crimes graves, la décision sera prise par le ministre de l'Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté du Canada, vous pourriez être convoqué à un entretien, et le processus pourrait prendre jusqu'à un an.

Comment la décision de réhabilitation est prise

Au Canada, les délinquants sont classés en cinq catégories, de la plus à la moins apte à la réhabilitation (les profils se trouvent dans le document ENF 14, section 17 Procédure : Description du profil criminel et facteurs de réhabilitation).

Un délinquant est réhabilité s'il remplit les conditions obligatoires et facultatives suivantes selon son profil.

Conditions obligatoires :

• Reconnaît le crime commis ;
• Assume la responsabilité du crime ;
• Exprime des remords pour le crime ;
• A réparé les torts causés à la victime (le cas échéant) ;
• N'a pas enfreint la loi (sauf dans ce cas).

Conditions facultatives :

• A reçu une aide psychologique ou une thérapie pour l'alcoolisme ou la toxicomanie ;
• A suivi un programme de réhabilitation si le crime était lié à la drogue, à l'alcool, à des voies de fait ou était de nature sexuelle ;
• A suivi une formation sur les compétences de vie et les compétences sociales ;
• A suivi un programme éducatif ou un stage de travail ;
• A un historique d'emploi stable ;
• A rejoint de nouveaux groupes sociaux ;
• Participe à la vie et aux événements communautaires ;
• Est marié, vit en famille, a une résidence permanente.