Droit d'auteur au Canada : comment éviter les problèmes

Lorsque l'on s'installe dans un autre pays, il est important de connaître au moins les lois de base pour éviter les problèmes. L'ignorance de la loi n'exonère pas de la responsabilité, il vaut donc la peine de savoir à l'avance comment se comporter.

Le droit d'auteur est un élément important de la vie au Canada. Les attitudes à l'égard du vol de contenu sont plus strictes ici que dans de nombreux autres pays. Par exemple, vous ne pouvez pas télécharger de la musique ou des livres à partir de torrents, ni ajouter l'image de quelqu'un d'autre à la conception de votre site web. Cela peut entraîner de graves problèmes. L'amende pour violation du droit d'auteur est plus élevée que le coût d'un abonnement à un service de streaming ou à une banque de photos.

Torrents et sites pirates

Il est interdit de les utiliser au Canada ; c'est punissable par la loi. Dans le passé, les résidents du pays parvenaient à contourner cette interdiction, mais aujourd'hui, le contrôle dans ce domaine s'est renforcé. Dès que vous vous rendez sur un site piraté, votre fournisseur d'accès à Internet vous envoie un avis. La deuxième fois, vous êtes passible d'une amende.

Il est plus facile de s'abonner à un service de streaming car son prix est inférieur à celui de l'amende.

Certains aventuriers essaient de ne pas se faire prendre et utilisent des VPN, mais certains FAI parviennent à les décrypter. À notre avis, le jeu n'en vaut pas la chandelle. D'ailleurs, avec un salaire canadien vous gagnerez plus par heure que ce que vous dépenserez en abonnements de loisirs.

Le contenu de l'internet a des titulaires de droits

Nous déconseillons fortement l'utilisation de photographies, de dessins, de fichiers audio et d'autres documents dont vous n'êtes pas sûr de l'origine. Ils peuvent être protégés par des droits d'auteur. Si le détenteur des droits d'auteur découvre que vous avez utilisé son matériel sans autorisation, il vous poursuivra en justice et vous réclamera beaucoup d'argent. La situation est encore pire si vous utilisez ce matériel dans votre travail pour un client important. Si une entreprise utilise du contenu volé, l'amende peut s'élever à des milliers de dollars canadiens. Peu importe que le contenu ait été volé intentionnellement ou non — vous devrez toujours répondre de vos actes devant la loi.

Quand peut-on utiliser le contenu d'autres personnes ?

La loi canadienne sur le droit d'auteur prévoit une exception : "l'utilisation équitable. Elle permet l'utilisation d'une œuvre sans l'autorisation de l'auteur dans certains cas, tels que la recherche, l'enseignement ou l'information. Chaque cas est examiné individuellement. En général, les scientifiques, les éducateurs, les enseignants, etc. font partie de la catégorie des chanceux qui n'ont pas peur de la loi. Il est important que le matériel d'autrui ne soit pas utilisé à des fins lucratives. Par exemple, si vous enseignez dans une école, vous pouvez insérer les photos de quelqu'un d'autre dans une vidéo éducative destinée aux enfants. Si vous avez l'intention de vendre la vidéo, vous ne pouvez pas y utiliser le contenu d'autres personnes.