Quelles sont les maladies qui ne peuvent pas être transférées au Canada ?

Lorsque vous demandez un visa ou que vous traversez la frontière, les agents d'immigration canadiens peuvent considérer que vous êtes interdit de territoire pour certaines raisons. Vous serez alors interdit d'entrée et de séjour au Canada.

L'une des raisons pour lesquelles vous pourriez ne pas être autorisé à entrer au Canada est que vous souffrez d'une maladie grave ou d'un état de santé particulier. Quels types de maladies peuvent donner lieu à un refus d'entrée, sur quels motifs les décisions de refus sont-elles prises et pouvez-vous faire quelque chose si l'on vous refuse l'entrée ? Allons au fond des choses.

Si vous vous rendez sur le site officiel du Canada, il énumère trois raisons de refuser l'entrée sur le territoire pour des raisons médicales : si la personne représente un danger pour la santé publique, la sécurité publique ou si la maladie entraînerait une charge excessive pour le système de santé canadien.

Risques pour la santé publique

Cela inclut les maladies qui constituent une menace pour les autres personnes. Par exemple, des maladies infectieuses telles qu'une forme active de tuberculose ou de syphilis. L'infection par le VIH est une exception et n'est pas considérée comme un danger pour les autres. Il peut également être refusé non seulement aux personnes malades, mais aussi à celles qui ont été en contact avec une personne malade.

Menace pour la sécurité publique

Cette catégorie comprend diverses maladies mentales associées à une perte soudaine de compétence et à un comportement imprévisible ou agressif. Encore une fois, quand une personne peut devenir une menace pour les autres.

Exemples de tels états :

• des troubles du comportement sociopathique impulsif ;
• certains troubles sexuels, comme la pédophilie ;
• états paranoïaques associés à la violence ou au risque de nuire à autrui ;
• comportement agressif ou conduite sous l'influence de substances psychoactives, etc.

Une pression excessive sur le système de santé

Il peut y avoir deux possibilités : le traitement d'une maladie sera trop coûteux ou les services sociaux et de santé auront un impact négatif sur le temps d'attente des services pour les autres Canadiens. Par exemple, l'immigrant fera en sorte que les Canadiens devront attendre plus longtemps pour obtenir un rendez-vous chez le médecin ou autre.

Concentrons-nous sur les traitements qui sont trop coûteux. Au Canada, les soins de santé sont gratuits sous certaines conditions. Par conséquent, si vous souffrez d'une maladie qui nécessite un traitement coûteux, le gouvernement devra y consacrer de l'argent. En 2022, le seuil des coûts de traitement admissibles est de 22 057 dollars canadiens par an.

Vous pouvez vous voir refuser l'entrée en raison de maladies telles que le VIH, le cancer, la paralysie cérébrale, la sclérose en plaques, etc. Mais cela ne s'applique pas aux réfugiés et aux membres de la famille parrainés, c'est-à-dire les enfants et les conjoints qui sont financièrement à votre charge.

Décision de refus

Comment sont prises les décisions de refus d'entrée ? C'est là que réside le principal défi. Pour immigrer au Canada, ou pour y entrer avec un visa de visiteur, d'étudiant ou de travail pour plus de six mois, vous devez passer un examen médical obligatoire. Les membres de votre famille doivent également passer une visite médicale, même s'ils ne vous accompagnent pas au Canada. Les examens médicaux ne sont effectués que dans des cliniques spéciales approuvées par le gouvernement du Canada.

Au cours de l'examen médical, on établit les antécédents médicaux, on procède à l'examen proprement dit et on peut vous envoyer pour d'autres tests ou examens complémentaires. Le médecin vous donnera alors une évaluation préliminaire de votre état de santé. Les résultats de l'examen seront envoyés au bureau de l'immigration et les agents s'en serviront pour décider si vous êtes admissible ou non. Les résultats seront également discutés avec vous, et vous pourrez demander une copie des documents, qui seront envoyés au bureau de l'immigration.

Toutefois, il n'existe pas de liste précise des maladies pour lesquelles vous serez définitivement refusé ou définitivement autorisé à entrer. Si vous avez une maladie, personne d'autre que les agents d'immigration qui statueront sur votre cas ne vous dira si vous serez autorisé ou non à entrer au Canada. Chaque décision visant à déterminer si une maladie est dangereuse, si elle constitue une menace pour les Canadiens et si son traitement serait trop coûteux sera prise au cas par cas. Les maladies citées ci-dessus ne sont que des exemples. Ils peuvent être rejetés, mais ce n'est pas un fait.

Il s'avère que vous ne pouvez pas savoir à l'avance si vous serez autorisé à entrer au Canada, vous ne pouvez que supposer. Autre désagrément : vous devez payer vous-même l'examen médical, et les frais ne sont pas remboursables si l'entrée vous est refusée.

Actions en cas de refus

Que devez-vous faire si vous êtes jugé inadmissible pour des raisons médicales ? Vous recevrez une lettre vous indiquant les raisons de cette décision. Il s'agit d'une lettre d'équité procédurale. Vous recevez cette lettre avant que la décision finale de vous interdire l'entrée soit prise. Cela signifie que le Canada a une raison de ne pas vous laisser entrer, mais ce n'est pas encore définitif.

Dans les 90 jours, vous devez répondre à cette lettre et fournir une sorte de preuve que vous pouvez être autorisé à entrer au Canada. Cela peut être :

• un nouveau diagnostic médical — par exemple, pendant l'examen de vos résultats médicaux, vous avez été traité ou votre état de santé s'est amélioré ;
• les nouveaux médicaments ou services dont vous avez besoin — si votre médecin a modifié votre ordonnance ;
• Le coût des médicaments ou des services — par exemple, si vous prenez des médicaments coûteux, votre médecin peut vous prescrire une alternative moins chère.

De même, si le bureau de l'immigration a l'intention de vous refuser l'entrée en raison d'une éventuelle charge sur le système de soins de santé, il peut vous proposer un plan pour atténuer cette charge. Là encore, il n'existe pas de liste de situations dans lesquelles cette offre est proposée et dans lesquelles elle ne l'est pas, tout est décidé au cas par cas.

Vous devez essayer de prouver dans le plan que vous ne devez pas dépenser beaucoup d'argent pour vos médicaments et votre soutien social. Veuillez noter que le plan ne parle que des médicaments et des services sociaux, le traitement lui-même est toujours financé par l'État, vous ne pourrez donc pas prouver que vous n'avez pas besoin des coûts du traitement.

En ce qui concerne les médicaments, un argument de poids serait, par exemple, que vous avez un employeur au Canada qui paiera une assurance maladie couvrant les médicaments. Quant aux services sociaux, si vous avez de l'argent, vous pouvez trouver un établissement privé de soins de longue durée qui acceptera de vous accueillir, et surtout, vous pouvez le payer. Là encore, chaque cas est différent et il n'existe pas de solution unique.

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