Double citoyenneté au Canada

Double citoyenneté au Canada

Avoir plusieurs passeports est pratique, mais des difficultés peuvent survenir. Vous pouvez, par exemple, perdre votre citoyenneté antérieure ou devenir redevable du service militaire. Pour en savoir plus, lisez notre article.

Selon Statistique Canada, en 2011, environ 945 000 personnes (3 % de la population totale du pays) avaient une citoyenneté multiple. Près de 80 % d'entre eux étaient des immigrants. Parmi les citoyens canadiens naturalisés, 14% détenaient une autre citoyenneté, le plus souvent le Royaume-Uni, les États-Unis et la Pologne.

Vous avez une double citoyenneté ou une citoyenneté multiple lorsque plus d'un pays vous reconnaît comme son citoyen. Dans cet article, nous allons voir s'il est possible d'avoir ce statut au Canada et quels en sont les avantages et les inconvénients.

Double et seconde citoyenneté

La législation de la Russie fait la distinction entre les concepts de double et de seconde citoyenneté.

La double citoyenneté signifie que l'État sait qu'un citoyen possède un deuxième passeport et reconnaît ce fait. Le passeport de l'autre État est valable en Russie. Des nuances telles que le service militaire et le paiement des impôts sont réglées au lieu de résidence permanente. La double citoyenneté peut être seulement pour les Russes avec des passeports de Arménie ou Tadjikistan — seulement avec ces pays la Russie a conclu des accords spéciaux.

La deuxième citoyenneté signifie qu'un citoyen de Russie a reçu un passeport d'un autre pays, qui n'est ni Arménie ni Tadjikistan. Dans ce cas, la personne sera considérée en Russie uniquement comme un citoyen de la Fédération de Russie.

Dans la suite de l'article, les deux concepts seront désignés par l'expression "double citoyenneté" pour plus de simplicité.

Double nationalité dans les pays de la CEI

Certains pays reconnaissent la double citoyenneté, d'autres non. Par exemple, un citoyen allemand qui acquiert la citoyenneté canadienne sera reconnu en Allemagne comme un citoyen des deux pays. Il en va de même dans la plupart des autres pays européens ainsi qu'en Australie, aux États-Unis et dans quelques autres.

Cependant, de nombreux États, dont l'Azerbaïdjan, le Belarus, la Russie et l'Ukraine, ne reconnaissent pas la double citoyenneté. Cela signifie qu'un Canadien possédant un passeport biélorusse, russe ou ukrainien dans ces pays sera considéré comme un citoyen de Biélorussie, Russie ou Ukraine, respectivement. Les autorités peuvent limiter son accès aux services consulaires du Canada s'il a des ennuis. Mais le renoncement à toute citoyenneté dans ces pays ne serait pas requis.

Attention : si vous êtes citoyen de Russie et en même temps citoyen ou résident d'un autre pays, vous devez déclarer ce statut de citoyenneté ou de résidence au bureau local du ministère de l'Intérieur dans les 30 jours suivant votre arrivée en Russie. Ceux qui n'informent pas les autorités sont passibles d'une amende de 200 000 roubles et d'une peine de travail correctionnel pouvant aller jusqu'à 400 heures.

Une exigence similaire s'applique aux citoyens de Azerbaïdjan. Après avoir acquis la nationalité d'un autre pays, vous devez en informer les autorités dans un délai d'un mois. Si vous êtes en Azerbaïdjan, adressez-vous au service national des migrations, si vous êtes à l'étranger — au ministère des Affaires étrangères de l'Azerbaïdjan. Pour ceux qui n'ont pas prévenu les autorités, des amendes de 3 000 à 5 000 manats et 360 à 480 heures de travaux forcés sont prévues.

Double citoyenneté au Canada

Le Canada vous permet d'avoir une autre citoyenneté (ou plusieurs) en plus de votre citoyenneté canadienne et de ne pas avoir à renoncer à votre première citoyenneté pour obtenir un passeport canadien. Les Canadiens ne peuvent perdre leur citoyenneté que s'ils y renoncent volontairement au terme d'une procédure juridique complexe.

Il est important de savoir que les personnes ayant une double nationalité (dont l'une est canadienne) ne peuvent se rendre au Canada ou y transiter qu'avec un passeport canadien. Si l'autre pays de citoyenneté exige que vous présentiez votre passeport à ce pays lors de votre départ, emportez les deux documents.

Toutefois, si vous êtes un citoyen canadien avec un passeport américain valide, vous n'avez pas besoin d'un passeport canadien pour entrer au Canada.

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